Déposée le 11 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOOTASIA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP domicilié(e) Rue Laennec,78310 COIGNIERES - 78310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 300 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAP Société par actions simplifiée - Rue Laennec,78310 COIGNIERES - 78310 - France - SIREN 318300209
BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Véhicules, appareil de locomotion par terre, motocycles, motocyclettes, tricycles à moteur, quads, vélomoteurs, chambre à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte bagage pour véhicules, valves de bandange pour véhicules, bandage de roues pour véhicules, boite de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour reservoir à essence pour véhicules terrestres, garde boue, pare-brise, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de chambres à air, chaine de commande pour véhicules terrestres, chaines de cycles, chambres à air pour pneumatiques, trousse pour la réparation des chambres à air, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, freins de véhicules, moteurs de cycles, roues de cycles, indicateurs de direction pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayage pour véhicules terrestres, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housse de véhicules, pneumatiques, ressorts amortisseurs pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, sidecars.
Agence d'import-export et plus particulièrement de deux roues, de tricycles à moteur et de quads.
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